Le numérique c’est cool. La dématérialisation ça a des avantages non négligeables : gain de place, synchronisation des documents entre différents endroits, moins de papier donc plus écologique, des centaines de musiques sur un mp3 dans sa voiture sans avoir à charger un nouveau CD toutes les heures… Bref que du bonheur.

Cela dit, il est des aspects auxquels on ne pense pas tout de suite, et qui sont de gros inconvénients. Je ne reviendrais pas ici sur les problèmes de gestion des différentes copies privées (je suis sure que comme moi, vous avez votre musique en 2 ou 3 exemplaires différents sur vos différents disques durs ou CD sans jamais avoir fait de tri), ni sur les problèmes de récupération des données lors d’un effacement malencontreux de disque dur (il faut faire des backups des fichiers importants, et il existe de très bons outils de récupération pour le reste). Aujourd’hui, je voudrais me concentrer sur un aspect beaucoup plus « traitre » de la numérisation et du cloud computing : la propriété du support.

Pour ceux d’entre vous qui comme moi ont l’habitude de vivre avec des vrais CD, des livres papiers et des objets tangibles – j’espère que c’est le cas de la majorité de mes lecteurs, je ne suis pas si vieille que ça – vous avez sans doute eu l’occasion de prêter ou même de donner l’un de ces objets à un ami, un membre de votre famille ou une association. Mais un acte si simple pour un objet tangible, puis-je encore le faire pour un « objet » numérique. Comment donne-t-on, que ce soit en héritage ou simplement comme cadeau, un document numérique à quelqu’un ?

Je ne parle pas ici du fait d’acheter quelque chose à quelqu’un dans le but de lui offrir, ce qui est possible grâce au numérique (même si je reviendrais sur ce point également) mais d’offrir à quelqu’un, que ce soit en héritage ou simplement comme cadeau, quelque chose que l’on avait acheté pour soi ?  Parce que cela représente des souvenirs en commun, parce que c’est quelque chose que l’on avait aimé et que l’on souhaite faire découvrir à quelqu’un, ou parce qu’on ne le lit / écoute plus, et qu’un livre, ça ne se jette pas, ou alors ça encombre les placards et que l’on préfère le donner à qui en veut plutôt que de le jeter… Les occasions de donner quelque chose qui nous a appartenu sont grandes. Seulement, aujourd’hui, avec la dématérialisation, c’est bien plus difficile.

La propriété d’un objet

Quand vous achetez un document sur un support tangible, vous n’êtes pas et ne serez jamais propriétaire du contenu de l’objet (le texte, la musique… sont soumis à la propriété intellectuelle et appartiennent donc à leurs auteurs) mais vous devenez propriétaire de l’objet matériel. Avec cette propriété, vous pouvez faire ce que bon vous semble de votre objet, en accord avec la loi. Généralement, vous disposez donc du droit d’user de l’objet, de le modifier, de le détruire ou de le céder à quelqu’un d’autre ¹ .  Cette propriété concerne donc la partie physique de votre objet,  ce que j’ai appelé « support ».  Si vous décidez de donner un objet, vous renoncez donc à votre droit de propriété sur cet objet pour le céder à quelqu’un d’autre, qui à son tour pourra jouir de l’objet comme bon lui semble.

Avec la dématérialisation des documents c’est différent ! Lorsque vous achetez un document, vous n’achetez aucun support ! Le support c’est votre ordinateur, votre liseuse d’ebook ou votre tablette, mais son achat est indépendant de l’achat du document. Ce que vous achetez donc, c’est le droit de consulter un document, qui, de base, ce trouve sur un autre support : le serveur du site internet  d’où vous achetez par exemple. Vous ne disposez donc d’aucun droit précédemment cité sur votre document, qui est rappelons-le toujours soumis au droit d’auteur. Pire encore, c’est quelqu’un d’autre, que vous ne connaissez pas et sur qui vous n’avez aucune influence, qui est propriétaire du support et qui peut donc à tout moment et sans justification céder, modifier ou détruire son support. Vous me direz oui, mais mon document quand je l’achète, je le télécharge sur mon PC, tablette, mp3… et donc je ne suis pas dépendant de cet élément extérieur, propriétaire du support de base. Et c’est exact, vous n’êtes en général plus dépendant du support de base. Cependant, les droits liés à la propriété ne s’appliquent que sur votre support, et donc sur votre PC ou autre, et non pas sur le document en lui-même. Si vous voulez le céder, il faut donc céder le support entier !

Les cadeaux et les dons

Je sépare ici le terme cadeau du terme don. Je définis donc un cadeau comme quelque chose que vous achetez spécialement pour l’offrir à quelqu’un, et un don comme quelque chose que vous avez acheté pour vous et que vous souhaitez ensuite donner à quelqu’un.

Vous souhaitez donc offrir un cadeau. C’est très gentil de votre part. Je ne reviendrais pas sur la façon de procéder pour des objets physiques, je pense que tout le monde sait comment faire et a bien compris. Mais qu’en est-il de vos droits sur des « objets  » numériques ?

Premièrement, si vous décidez d’offrir un document à quelqu’un, de la musique par exemple, vous allez choisir une plateforme pour faire votre achat, et il faut la plupart du temps que la personne à qui vous allez offrir ce cadeau dispose du support compatible pour pouvoir recevoir ce cadeau, et surtout en jouir ! Un compte sur la plateforme que vous avez utilisé par exemple, ou le matériel d’une certaine marque… Première restriction.

Voici également un extrait des conditions générales de ventes de l’iTunes store :

CADEAUX

Les Cadeaux achetés sur les Stores ne peuvent être destinés ou utilisés que par des personnes résidant en France. Les bénéficiaires de certains Cadeaux doivent posséder des matériels compatibles et des paramètres permettant le contrôle parental pour les utiliser.

Vous ne pouvez faire des cadeaux qu’à des personnes résidant en France ! Nouvelle restriction, et qui n’est pas présente que chez Apple.

Avec la dématérialisation et Internet, l’heure est maintenant au choix de son propre cadeau ! Avec Amazon par exemple, pour offrir un ebook, vous pouvez suggérer un achat et offrir un chèque cadeau du montant de l’achat, mais la personne qui le reçoit peut parfaitement choisir autre chose. Outre le fait que la personne connaît exactement la valeur de votre cadeau sans avoir à la rechercher, ce qui ne se fait pas, j’ai toujours pensé que la notion de chèque cadeau était tout ce qu’il y a de plus impersonnel quand il s’agit, et la dématérialisation la démocratise.

On remarque bien que faire des cadeaux dématérialisés, c’est possible, même si de nombreuses plateformes restreignent vos droits sur le document concerné, qu’il soit pour vous ou pour offrir. Mais concentrons-nous maintenant sur les dons. Certains me diront « rien de plus simple que de donner à l’heure de la dématérialisation, il suffit de copier le fichier correspondant et de l’envoyer à quelqu’un d’autre. »

Ceci est vrai, sauf qu’en faisant ceci vous vous mettez en infraction vis-à-vis du droit d’auteur, car ce que vous faites est une reproduction du contenu, ce qui est interdit ! Pour exemple, cet extrait de la licence accordée par la FNAC pour tout achat de contenu numérique :

Les  Contenus  Numériques  présentés  sur  le  site  sont  destinés  à  un  usage  strictement  privé.  Toute reproduction, représentation ou usage public collectif sont prohibés.

La licence d’utilisation des Contenus Numériques est limitée au territoire français. De  même,  tout  échange,  revente  ou  louage  à  un  tiers  des  Contenus  Numériques  est  strictement interdit et sera considéré comme une violation du droit d’auteur passible de poursuites pénales.

Vous pouvez jurer avoir ensuite supprimé le contenu de votre propre support, cela reste quand même interdit. Encore plus dans la mesure où les plateformes d’achat vous autorisent généralement à re-télécharger le document pour votre usage personnel dans certains cas de figure comme la perte de vos données.

Dans le cas où vous achetez le document par le biais d’une plateforme « fermée » comme celles d’Apple, votre achat est également lié à votre compte Apple, et il vous est légalement interdit, et techniquement très difficile, de le transférer sur un autre compte client.

Ne tergiversons pas, le don entièrement légal d’un objet numérique est actuellement impossible.

Le dématérialisé généralise-t-il la générosité ?

Mon article parlant du don dans toutes ces formes à l’air du numérique, je voulais également m’arrêter sur les aspects « moraux » de cet acte aujourd’hui.

Donner, qu’est ce que c’est ? Le Larousse nous dit que donner, c’est « céder, offrir gratuitement à quelqu’un quelque chose qu’on possédait ou qu’on a soi-même acheté à cet effet, lui en faire cadeau » ²

Il y a donc derrière cette notion de se défaire de quelque chose pour permettre à quelqu’un d’autre d’en profiter à son tour. La personne qui donne renonce à tout droit sur l’objet qu’elle donne au profit de quelqu’un d’autre.

Que ce soit pour vider vos placards ou pour faire plaisir à quelqu’un, vous vous défaites de quelque chose que vous possédiez. Il y a donc une intention généreuse derrière cet acte. Or, aujourd’hui avec le numérique, le don de quelque chose, qu’il soit entièrement légal ou pas, ne vous prive en rien car vous pouvez « donner » un document numérique à quelqu’un sans pour autant vous défaire du vôtre ! La générosité derrière tout ça n’est-elle pas un peu réduite ?

Conclusion

Offrir en cadeau un document numérique est difficile, en donner un que l’on possédait avant est actuellement légalement impossible. En effet, en optant pour la dématérialisation, on renonce à tout droit sur le document en question autre que celui de le consulter. D’ailleurs, à bien y regarder, les vendeurs parlent de « contenu numérique ». Et sur le contenu, vous n’avez souvent aucun droit – cas à part des licences libres. Ce que vous achetez n’est pas le produit, mais une licence d’utilisation du produit. La seule chose que vous avez le droit de faire est d’utiliser le produit. Ce produit ne vous appartient pas, et certains faits divers nous montrent même que vous pourriez avoir la mauvaise surprise de le voir un jour disparaître de votre support sans rien avoir demandé ³

La dématérialisation apporte beaucoup d’avantages, il est vrai, mais quand on regarde de plus près les aspects légaux, on se rend compte que c’est une très grande restriction de nos libertés à l’égard du produit et qu’il faut accepter de laisser à un tiers la gestion du support. Il faut peser le pour et le contre. La solution de facilité pour tout un chacun est d’ignorer ces aspects légaux, et de faire ce que l’on veut tant que la technique nous le permet. Doit-on pour autant renoncer à la dématérialisation sous ce prétexte ?  Pas forcément. Il devrait pouvoir exister des modèles qui nous permettent de jouir de nos « contenus numériques » et de les donner sans pour autant léser le créateur du contenu, qui a le droit de protéger sa création. Je n’ai pas vraiment de solution à ce problème. Sans doute que les licences libres sont une piste, mais je pense que ce n’est pas si simple que ce que certains voudraient croire. Et le libre et le commercial ne font jamais bon ménage  ⁴.

Et si la dématérialisation se démocratise, la générosité n’aura plus le même impact. Qu’est ce que cela coûte de donner à quelqu’un si cela ne nous prive pas nous même. On me dira que c’est au contraire une généralisation de la générosité. Moi je dis que « on » se trompe de mot. C’est une généralisation du partage. Qui donnera aux associations les livres, même si ce sont ceux dont ils ne veulent plus, puisque l’espace de stockage n’est plus un problème ?

On n’accorde plus rarement une valeur sentimentale à un contenu.  On en accorde à un objet. Ce livre que votre meilleure amie vous donne parce que c’était son premier « livre de grande » est n’est pas important pour vous uniquement pour ce qu’il y a dedans, mais surtout parce que c’est quelque chose qu’elle possédait et dont elle a choisi de se départir pour vous l’offrir. Et ça, c’est bien plus sentimental que n’importe quel pdf.

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